Ce site est donc un site à vocation institutionnelle, ce n’est pas un site permettant l’achat de produits ou de services en ligne.

Des modifications pourront être apportées à tout moment par ITM Entreprises, au contenu du site ou de ces mentions légales, c’est pourquoi, nous vous invitons à venir les consulter régulièrement.

Ce site est édité par :
ITM Entreprises
PARC DE TREVILLE
1, allée des Mousquetaires
91078 Bondoufle cedex
Tél : 01 69 64 10 72
RCS PARIS 72B6410
Capital social : 1 024 016 €

Directeur de la publication : Philippe LEBRETON

Hébergeur : STIME - SAS
24 rue Auguste Chabrières
75737 Paris Cedex 15
Tél : 01 41 48 30 00

Contact

Si vous souhaitez poser une question ou bien nous faire une remarque quant au contenu de ce site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : devenir@mousquetaires.com

Nous nous efforcerons de vous répondre dans les meilleurs délais.

Accès au site et aux informations présentées

La société ITM Entreprises met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et de qualité sur son site.
Cependant, la société ITM Entreprises ne peut garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations.

Ainsi, la société ITM Entreprises ne sera pas responsable de tout dommage, direct ou indirect du fait d’une information inexacte ou incomplète et/ou mal utilisée disponible sur le site.

De plus, la société ITM Entreprises ne saurait être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès par un internaute au sitewww.devenir-mousquetaires.com, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l’utilisation de ce site et des informations qu’il contient.

Le site www.devenir-mousquetaires.com permet, par des liens, d’accéder à d’autres sites du Groupement des Mousquetaires ou d’autres sites partenaires. Ces sites n’étant pas contrôlés par la société ITM Entreprises, celle-ci ne saurait être tenue pour responsable du contenu et des services proposés sur ces sites.

Ainsi, il est conseillé à l’internaute qui utiliserait l’un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d’utilisation présentes sur chacun de ces sites.

Propriétés intellectuelles

Les éléments présentés sur le site www.devenir-mousquetaires.com sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, les traités et Accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.

Ainsi, toute reproduction représentation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments pour un usage autre que privé est formellement interdit, sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants droits.

L’utilisation d’informations, documents provenant du site www.devenir-mousquetaires.com n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage strictement personnel. Toute reproduction et/ou utilisation à des fins commerciales ou à toute autre fin est strictement interdite sans l’autorisation de l’auteur.

Données personnelles

Des informations personnelles pourront vous être demandées, dans le but de mieux vous identifier et de mieux vous informer.
Ces informations pourront, par exemple, être les suivantes :
- Coordonnées permettant de vous recontacter si vous avez émis le souhait.

Le présent site a fait l’objet d’une Déclaration auprès de la CNIL. La société ITM Entreprises utilisera les données personnelles que vous lui communiquerez ou dont elle aura connaissance dans un souci et avec pour objet d’analyser la fréquentation du site.
Ces données pourront être communiquées à l’ensemble des enseignes des Mousquetaires.

Ces données ne feront l’objet de communications extérieures, autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires

La société ITM Entreprises garantit à ses utilisateurs que tout traitement des données nominatives sur notre site est soumis à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et disposent d’un droit d’accès et de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Pour exercer ce droit, l'internaute doit s'adresser à : devenir@mousquetaires.com.

Le site www.devenir-mousquetaires.com a été optimisé pour une utilisation avec Netscape 6 et supérieure, ainsi qu'Internet Explorer 5.5, avec une résolution de 1024 x 768 en milliers de couleurs. De plus, certaines parties du site font appel aux plugins Flash.